FAMIE - 02-10-2024

Les Fondamentaux de l’Assurance MaladIE

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Depuis l'Antiquité, l'esprit de solidarité a toujours été au cœur des sociétés humaines. À cette époque, les compagnons mettaient en place des systèmes d'entraide pour honorer les rites de passage de la vie à la mort. Au Moyen Âge, cette solidarité s'est structurée avec l'émergence de régimes spéciaux. Les marins et les mineurs, dès 1604, bénéficiaient déjà du remboursement des frais de médication sous le règne de Henri IV, visant à garantir une main-d'œuvre utile.

C’est en 1945 que la Sécurité sociale et l’Assurance Maladie telles que nous les connaissons aujourd’hui ont vu le jour. En près de huit décennies d’existence, ces institutions ont subi de nombreuses réformes, et leur transformation s’accélère depuis quelques années. Des dispositifs structurants tels que l’ANI, le contrat responsable, l’adossement du RSI au régime général, la loi PUMA, la télémédecine, les lois de financement annuelles, le 100% santé, et l’application de la portabilité en sont quelques exemples marquants…

Au programme

 

  • Les régimes de Sécurité sociale

Historique

Les différents régimes

 

  • L’assurance maladie obligatoire

Identification et immatriculation

Affiliation en France et à l’étranger

Nomenclatures : NGAP, CCAM, LPP

Le socle tarifaire

Les professionnels de santé (statuts, conventions)

Les autres acteurs de soins

Le répertoire partagé des professionnels de santé

Les établissements de santé et établissements hospitaliers

La réforme 100% santé (dentaire, optique, audio)

La norme d’échange (NOEMIE)

Décompte du régime obligatoire

Les affections longue durée (ALD)

 

  • L’assurance maladie complémentaire

Ticket modérateur

Contrats responsables

Complémentaire santé solidaire

Accord national interprofessionnel (ANI)

Portabilité

Loi Evin

 

  • Actualités

E-santé

Dossier pharmaceutique

LFSS : retours sur les mesures 2023 et 2024

LFSS 2025 : les premières pistes

Comité d’échanges avec les organismes complémentaires (CDOC)

Lisibilité des garanties

PSC fonction publique…

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